Kemitek accompagne les entreprises dans leurs démarches de financement de leurs activités de recherche et développement. L’équipe de Kemitek connait de façon approfondie les différents programmes subventionnaires des paliers fédéral et provincial pour la recherche.
Compte tenu de la grande variété de programmes et de leur caractère changeant, il est recommandé de consulter nos experts en la matière. Voici quelques exemples de programmes de subventions qui sont régulièrement utilisés par notre clientèle.
CRSNG - Programme d’innovation dans les collèges et les communautés (ICC)
Le Programme d’innovation dans les collèges et la communauté (ICC) est administré par le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) en collaboration avec les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) et le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH).
Les subventions visent à offrir aux entreprises établies au Canada l’accès à des connaissances, à une expertise et aux capacités dans les collèges canadiens, et à former des étudiants pour qu’ils acquièrent les compétences techniques essentielles requises par les entreprises. Les collaborations mutuellement bénéfiques pour les parties concernées devraient procurer des avantages économiques aux entreprises partenaires et au Canada.
Le programme comporte plusieurs volets de financement accessibles aux entreprises :
MESI – Passeport innovation
Passeport innovation vise à soutenir des projets d’innovation technologique, organisationnelle et sociale. Il facilite entre autres l’accès à un ensemble de services utiles à l’avancement d’un projet de recherche appliquée, d’essai, d’expérimentation, etc., nécessitant le recours à l’expertise d’un ou de plusieurs organismes membres de QuébecInnove.
Clientèle admissible:
Projets admissibles :
Projets d’innovation technologique, organisationnelle et sociale présentant un niveau de maturité situé entre 1 et 9.
Crédit d’impôt pour services d’adaptation technologique
Le crédit d’impôt pour services d’adaptation technologique a été mis en place afin d’appuyer les entreprises dans leurs projets d’innovation et de transfert de technologie.
Les services visés sont notamment, mais de façon non restrictive :
Une société peut bénéficier du crédit d’impôt quelle que soit sa taille si elle exploite une entreprise au Québec, qu’elle y a un établissement et qu’elle n’est pas exonérée d’impôt.
Le crédit sera déterminé en multipliant par 40% le montant des dépenses admissibles engagées par une société pour des services de liaison et de transfert lorsque ces services sont rendus par des centres collégiaux de transfert de technologie ou des centres de liaison et de transfert.
Les dépenses admissibles correspondent à :
Pour demander ce crédit d’impôt, la société n’a qu’à remplir et à joindre à sa déclaration de revenus le formulaire Crédit d’impôt pour services d’adaptation technologique (CO-1029.8.21.22) accompagné d’une copie du reçu délivré par le centre collégial de transfert de technologie ou le centre de liaision et de transfert admissible.
Si la société ne joint pas le formulaire à sa déclaration, elle doit le faire parvenir à Revenu Québec au plus tard 12 mois après la date limite de production de sa déclaration de revenus pour l’année visée.
CNRC-PARI
Le PARI fournit du soutien financier aux petites et moyennes entreprises admissibles du Canada qui désirent mettre au point des technologies.
Pour être admissible à une aide financière, vous devez satisfaire aux critères de base suivants :
Avant de conclure un engagement financier avec un client, il faut évaluer l’entreprise et le projet individuellement lors d’une consultation avec un de nos conseillers en technologie industrielle (CTI) répartis partout au Canada.
Le client potentiel doit communiquer avec un de nos conseillers en technologie industrielle qui l’encadrera tout au long de son projet en appelant au numéro sans frais 1-877-994-4727. On doit vérifier l’admissibilité du client et du projet avant de déterminer la possibilité d’une aide financière. Voici précisément ce que la diligence raisonnable examine :
MEES - Programme d’aide à la recherche technologique (PART)
Le programme d’aide à la recherche technologique (PART) vise à mettre en valeur le potentiel des ressources humaines et technologiques des cégeps et des centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) pour répondre aux besoins d’innovation des entreprises et des organisations québécoises.
Il permet à la fois de resserrer les liens entre les cégeps et les entreprises et les organismes et d’enrichir la tâche des enseignantes et des enseignants. Il permet également de subventionner des projets de recherche appliquée dont les résultats se matérialisent le plus souvent dans un transfert réel à l’entreprise québécoise, particulièrement la PME.
MESI – Approche Synchrone
Le Ministère soutient l’action des cégeps au regard de leurs centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) pour le développement d’un modèle d’intervention visant une mutualisation des expertises de différents partenaires afin de mieux soutenir la recherche et l’innovation et de favoriser des retombées, notamment en éducation, dans l’ensemble des régions du Québec, et ce, dans le respect de la mission des cégeps et des CCTT.
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